CGV

Box’péro  est une marque la Société SAS GROUPE NOVETEK , dont le Siège Social est situé au 24 rue jean jaures 45400 fleury les aubrais inscrite au registre des commerce et société d’Orleans sous le numéro 843 265 133


Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « les CGV ») régissent exclusivement l’activité de vente, ponctuelle ou avec abonnement, de box contenant des produits alimentaires, boissons et autres produits sur le site Box’péro.fr (ci-après « le Site »).

Pour l’application des présentes, il est convenu que les personnes ayant effectué une commande ou conclu un contrat d’abonnement sur le site box’pero.fr seront dénommées « Clients ».

Les présentes CGV sont systématiquement accessibles sur le Site au moment de l’enregistrement de la commande et/ou la souscription à un abonnement.

En validant sa commande sur le Site, le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve l’intégralité des présentes CGV.

Les présentes CGV sont applicables dans leurs termes au jour de la commande. Les CGV peuvent cependant faire l’objet de modifications.

 

I- CADRE JURIDIQUE


La vente d’alcool est interdite aux mineurs étant interdite le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit.

II-ACCÈS AU SERVICE & CONTENU DE LA BOX

II.I Accès au service
Les services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 toute l’année sauf en cas d’interruption volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. La société SAS GROUPE NOVETEK /BOX’PERO étant de fait, par son activité, tenue à une obligation de moyen, elle ne pourra être tenue responsable de tout préjudice quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

La box est livrée en France métropolitaine, en Corse et à Monaco, au domicile du client ou sur son lieu de travail. Box’péro  se réserve la possibilité de suspendre l’envoi de produits du terroir pendant un mois, pour quelque raison que ce soit, qu’elle n’aura pas à indiquer au client. S’il a souscrit un abonnement 3 mois, 6 mois ou 12 mois, il recevra une box apéro du mois suivant le dernier mois de son abonnement et n’aura droit à aucun remboursement.
II.II Contenu de la BOX
Selon le choix du type de box du Client  il contient entre quatre et sept  produits alimentaires et une ou deux  boisson.
Le Client reconnaît et accepte de ne pas être informé à l’avance du contenu des box qui lui seront expédier mensuellement.En effet le  concept de la box’péro étant la découvertes de produit du terroir par réception de colis “surprise”.

III – MODALITES D’ABONNEMENT


En souscrivant à l’une des formules d’abonnement, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

Afin de permettre le traitement d’une soucription à un abonnement, le Client devra remplir un formulaire comprenant des données personnelles nécessaire au bon fonctionnement de notre service d’expédition . Ces renseignements doivent impérativement être exacts et le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas d’erreur de la part du Client lors de la transmission de ces données, la responsabilité de la société SAS GROUPE NOVETEK/ BOX’PERO ne pourra être engagée. 

le client peut s’abonner pour lui-même  ou offrir l’abonnement à une tierces personne. Dans ce cas, il suiveras la démarches inscrite sur le site.


La société SAS GROUPE NOVETEK /BOX’PERO  propose 3 modalités d’abonnement pour deux type de BOX :

Abonnement BOX CLASSIQUE  ;

– un abonnement d’une durée D’UN MOIS  ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 1 BOX contenant (1 boissons + 3 produits )

– un abonnement d’une durée DE DEUX MOIS  ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 2 BOX contenant (1 boissons + 3 produits )

– un abonnement d’une durée de TROIS MOIS ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 3 BOX contenant (1 boissons + 3 produits )

– un abonnement d’une durée DE SIX MOIS  ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 6 BOX contenant (1 boissons + 3 produits )

 

Abonnement BOX Familly  ;

– un abonnement d’une durée D’UN MOIS  ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 1 BOX contenant (2 boissons + 6 produits )

– un abonnement d’une durée DE DEUX MOIS  ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 2 BOX contenant (2 boissons + 6 produits )

– un abonnement d’une durée de TROIS MOIS ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 3 BOX contenant (2 boissons + 6 produits )

– un abonnement d’une durée DE SIX MOIS  ; box envoyé le mois suivant l’achat.
Cette abonnement permet de recevoir 6 BOX contenant (2 boissons + 6  produits )

 

En souscrivant à l’une des formules d’abonnement, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

Afin de permettre le traitement d’une soucription à un abonnement, le Client devra remplir un formulaire comprenant des données personnelles nécessaire au bon fonctionnement de notre service d’expédition . Ces renseignements doivent impérativement être exacts et le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas d’erreur de la part du Client lors de la transmission de ces données, la responsabilité de la société SAS GROUPE NOVETEK/ BOX’PERO ne pourra être engagée. 

le client peut s’abonner pour lui-même  ou offrir l’abonnement à une tierces personne. Dans ce cas, il suiveras la démarches inscrite sur le site.

IV – COMMANDE / MODALITES DE PAIEMENT


Une confirmation et un numéro de commande sont communiqués au Client par e-mail dès que la commande est enregistrée.
Les données enregistrées par la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. La vente est conclue qu’après  confirmation de la commande.

La société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client.

Les tarifs correspondant aux différentes offres sont précisés sur le Site et s’entendent Toutes Taxes Comprises (TTC). Toutes les commandes sont payables en euros. Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, Mastercard, Visa Electron et Maestro.

Pour l’achat des abonnements 1, 3, 6 mois, ainsi que pour les produits disponibles au détail , le paiement s’effectue en une seule fois au moyen d’une carte bancaire ou d’un compte Paypal. Pour les commandes d’un montant Une seule facture est envoyée au Client par e-mail.

En finalisant une commande sur le Site, le Client accepte de recevoir les factures uniquement par e-mail.

Le Client garantit à la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO qu’il à toutes les autorisations à utiliser une carte de paiement pour le paiement de sa commande.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après paiement complet et les produits ne pourront être expédiés qu’après encaissement effectif par la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO des sommes dues.

La société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les modifications tarifaires ne seront valables que pour les futures commandes.La société TI PUNCH ET BRETZEL ne saurait être tenue responsable en cas d’usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.

Les coordonnées bancaires des Clients ne sont pas conservées par la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO.

V- LIVRAISON


Les modes de livraison proposés sont la livraison Colissimo et la livraison en Point Relais Mondial Relay.

Les tarifs de livraison sont indiqués lors du processus de commande.


Les premières box de chaque abonnement ainsi que les commandes de produits au détail sont expédiées entre le 5 et le 15 du mois.

Les délais moyens de livraison selon le prestataire sont les suivants :
– Colissimo : livraison 48h ;
– Mondial Relay : livraison 3 ouvrés.

Les délais indiqués sont des délais indicatifs, la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

Les box et les produits seront livrés au Client à l’adresse ou au Point Relais le plus proche sous un rayon de 1 km a 5 km   renseigné dans le formulaire de commande ou dans le formulaire de renseignements du compte client rempli lors de l’inscription. En cas de changement d’adresse en cours d’abonnement, le Client doit le notifier à la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO au plus tard le premier jour du mois concerné en envoyant un e-mail à serviceclient@boxpero.fr.

la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO se réserve le droit de transmettre à Mondial Relay et à La Poste les données personnelles fournies par le Client sur le site www.boxpero.fr lors de son inscription ou de sa commande. Mondial Relay et La Poste sont susceptibles d’utiliser ces coordonnées pour contacter le Client afin de faciliter la réception du colis.

Si le colis est renvoyé à l’expéditeur parce que le Client a mal renseigné ses coordonnées postales, ou si le destinataire n’est pas allé récupérer son colis au Point Relais ou bureau de Poste dans le délai imparti, une seconde expédition pourra être réalisée à la demande et aux frais du Client.

VI- DROIT DE RETRACTATION  


Le Client dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison de la commande.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client devra informer la société TI PUNCH ET BRETZEL de sa demande par courrier (adresse en préambule des présentes CGV) ou par e-mail à l’adresse serviceclient@boxpero.fr.
Le Client devra par ailleurs retourner la box à l’adresse : SAS GROUPE NOVETEK / BOXPERO situé au 24 rue jean jaures 45400 Fleury les aubrais , dans son emballage d’origine et dans des conditions permettant une nouvelle commercialisation à l’état neuf.
la société SAS GROUPE NOVETEK / BOXPERO  remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article suivant.

VII- REMBOURSEMENT


Si le Client constate que des produits sont visiblement non conformes (produits détériorés, brisés ou impropres à la consommation), il devra en avertir la société SAS GROUPE NOVETEK / BOXPERO dans un délai de trois jours à compter de la réception de la box par courrier (adresse en préambule des présentes CGV) ou par e-mail à l’adresse serviceclient@boxpero.fr en joignant à sa demande une photographie faisant état des dégradations. 

Étant entendu que le Client s’engage à recevoir un colis surprise, le retour ne peut se faire qu’en cas de produit défectueux ou manquant qui sera remplacé dans la limite des stocks disponibles ou par un produit similaire équivalent.

VIII- RESILIATION 

Dans le cadre des abonnements 2, 3 et 6 mois : S’agissant de contrats conclus à durées déterminées, le client ne pourra demander la résiliation de son abonnement annuel et ne pourra obtenir un quelconque remboursement ou pouvant justifier d’une absence de plus de 3 mois de son domicile(si les 3 mois sont compris entre le début et la fin de l’abonnement 6 mois) .Le client devra prévenir la société SAS GROUPE NOVETEK/ BOX’PERO de sa décision de résilier le contrat conclu par courrier (adresse en préambule des présentes CGV) ou par e-mail à l’adresse serviceclient@boxpero.fr  contenant le ou les justificatif(s) valable. Si la société SAS GROUPE NOVETEK/BOX’PERO juge la résiliation légitime, elle procèdera au remboursera du Client sous trente (30) jours suivant notification, au prorata des mois restants.
Les autres abonnements ne peuvent pas être résiliés.

IX- DÉSACTIVATION DE COMPTE CLIENT


la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO se réserve le droit de suspendre l’accès aux services proposés sur le Site, de résilier un abonnement, de désactiver un compte client ou de refuser de contracter avec un Client pour les motifs suivants, sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés :
– non-respect des obligations découlant des présentes CGV ;
– fourniture d’informations erronées lors de la commande ou de la création d’un compte client ;
– actes susceptibles de nuire aux intérêts de la société.

X – RESPONSABILITES


Il est bien entendu entre les parties que la constitution des box varie chaque mois, et que le Client découvre sa composition au moment de sa réception. Le Client accepte donc les caractéristiques des Box’péro et accepte de recevoir des produits qui ne correspondraient éventuellement pas à ses goûts.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme des mauvaises conditions de conservation des produits. La garantie du vendeur est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice. la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutifs à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO livre certains produits qui peuvent être allergogène. En tout état de cause le Client allergique passe une commande en assumant le fait qu’il ne pourra peut-être pas consommer la totalité des produits de la box. Il ne pourra réclamer un changement de produit ou un remboursement à la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO.

A la livraison des produits, le client devra consulter les notices des produits pour vérifier l’existence éventuelle de produit allergogène. la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO ne peut assurer au client que les notices des produits mentionnent systématiquement la présence d’allergogène.

la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO, en sa qualité de tiers, ne saurait voir sa responsabilité engagé du fait du contenu des sites partenaires de aperitiv-box.fr. Sa responsabilité ne pourra aucunement être recherchée en cas de conflit entre le Client et un site ou une marque partenaire.

Le Client est tenu de garder secrets ses données d’identification sur le Site. la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages occasionnés par l’utilisation de ces données par un tiers suite à leur divulgation par le Client.

XI – FORCE MAJEURE


la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO ne pourra voir sa responsabilité engagée pour inexécution contractuelle totale ou partielle qui aurait pour cause un événement de force majeure.

XII – PROPRIETE INTELLECTUELLE


Tous les éléments apparaissant sur le Site internet boxpero.fr, y compris les marques et logos, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation préalable de la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO.

XIII-Droit applicable – Langues

Les présentes CGV sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

XIV- Informatique et Libertés

Les informations collectées par la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la société SAS GROUPE NOVETEK / BOX’PERO intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant à tout moment

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